Délibérations

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2023

Liste des délibérations

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  • Liste des délibérations

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  • Délibération n°01/2023 : Convention avec Synergie chantiers éducatifs pour la mise à disposition de personnel – année 2023

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  • Délibération n°02/2023 : Convention avec les Francas de l’Isère pour la mise à disposition d’animateurs occasionnel pour l’année 2023

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  • Délibération n°03/2023 : Ressources humaines : adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de l’Isère

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  • Délibération n°04/2023 : Ressources humaines : prestations assistance retraite – convention avec le centre de gestion de l’Isère

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  • Délibération n°05/2023 : Approbation de la convention 2023 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social

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  • Liste des délibérations

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  • Délibération n°06/2023 : Tarif des séjours été enfance et jeunesse

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  • Délibération n°07/2023 : Revalorisation de la participation employeur au coût de la mutuelle prévoyance souscrite par les agents

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  • Délibération n°08/2023 : Transfert de la déchèterie : régularisation foncière

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  • Délibération n°09/2023 : Groupement de commandes relatif au marché de maintenance et d’évolution de l’outillage du système d’instruction des autorisations relatives au Droit des sols (ADS), entre Grenoble-Alpes Métropole et les 49 communes de la Métropole.

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2022

Les comptes rendus des conseils municipaux

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