Délibérations

Liste des délibérations

Délibération n°01/2023 : Convention avec Synergie chantiers éducatifs pour la mise à disposition de personnel – année 2023

Délibération n°02/2023 : Convention avec les Francas de l’Isère pour la mise à disposition d’animateurs occasionnel pour l’année 2023

Délibération n°03/2023 : Ressources humaines : adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de l’Isère

Délibération n°04/2023 : Ressources humaines : prestations assistance retraite – convention avec le centre de gestion de l’Isère

Délibération n°05/2023 : Approbation de la convention 2023 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social

Liste des délibérations

Délibération n°06/2023 : Tarif des séjours été enfance et jeunesse

Délibération n°07/2023 : Revalorisation de la participation employeur au coût de la mutuelle prévoyance souscrite par les agents

Délibération n°08/2023 : Transfert de la déchèterie : régularisation foncière

Délibération n°09/2023 : Groupement de commandes relatif au marché de maintenance et d’évolution de l’outillage du système d’instruction des autorisations relatives au Droit des sols (ADS), entre Grenoble-Alpes Métropole et les 49 communes de la Métropole.

Liste des délibérations

Délibération n°10/2023 : RH temps partiel

Délibération n°11/2023 : DUP Chemin Pavillon/Condamines

Délibération n°12/2023 : Règlement séjour enfance

Délibération n°13/2023 : Règlement séjour jeunesse

Liste des délibérations

Délibération n°14/2023 : CDG Commune 2022

Délibération n°15/2023 : CA Commune 2022

Délibération n°16/2023 : Taux impôts locaux

Délibération n°17/2023 : BP 2023

Délibération n°18/2023 : Investissement 2023

Délibération n°19/2023 : Subventions

Délibération n°20/2023 : Subvention exceptionnelle Spacejunk

Délibération n°21/2023 : DDE Subvention plan de gestion ENS

Délibération n°22/2023 : DP Parking village

Délibération n°23/2023 : précision tarifs SSIAP

Délibération n°24/2023 : RH renouvellement ACFI

Délibération n°25/2023 : RH Temps partiel

Délibération n°26/2023 : Tarifs course la Chenillarde

Délibération n°27/2023 : Convention mandat course la Chenillarde

Liste des délibérations

Délibération n°28/2023 : CA Commune 2022

Délibération n°29/2023 : Budget prévisionnel 2023