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Publié le – Mis à jour le
Liste des délibérations
Délibération n°01/2023 : Convention avec Synergie chantiers éducatifs pour la mise à disposition de personnel – année 2023
Délibération n°02/2023 : Convention avec les Francas de l’Isère pour la mise à disposition d’animateurs occasionnel pour l’année 2023
Délibération n°03/2023 : Ressources humaines : adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de l’Isère
Délibération n°04/2023 : Ressources humaines : prestations assistance retraite – convention avec le centre de gestion de l’Isère
Délibération n°05/2023 : Approbation de la convention 2023 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social
Liste des délibérations
Délibération n°06/2023 : Tarif des séjours été enfance et jeunesse
Délibération n°07/2023 : Revalorisation de la participation employeur au coût de la mutuelle prévoyance souscrite par les agents
Délibération n°08/2023 : Transfert de la déchèterie : régularisation foncière
Délibération n°09/2023 : Groupement de commandes relatif au marché de maintenance et d’évolution de l’outillage du système d’instruction des autorisations relatives au Droit des sols (ADS), entre Grenoble-Alpes Métropole et les 49 communes de la Métropole.
Liste des délibérations
Délibération n°10/2023 : RH temps partiel
Délibération n°11/2023 : DUP Chemin Pavillon/Condamines
Délibération n°12/2023 : Règlement séjour enfance
Délibération n°13/2023 : Règlement séjour jeunesse
Liste des délibérations
Délibération n°14/2023 : CDG Commune 2022
Délibération n°15/2023 : CA Commune 2022
Délibération n°16/2023 : Taux impôts locaux
Délibération n°17/2023 : BP 2023
Délibération n°18/2023 : Investissement 2023
Délibération n°19/2023 : Subventions
Délibération n°20/2023 : Subvention exceptionnelle Spacejunk
Délibération n°21/2023 : DDE Subvention plan de gestion ENS
Délibération n°22/2023 : DP Parking village
Délibération n°23/2023 : précision tarifs SSIAP
Délibération n°24/2023 : RH renouvellement ACFI
Délibération n°25/2023 : RH Temps partiel
Délibération n°26/2023 : Tarifs course la Chenillarde
Délibération n°27/2023 : Convention mandat course la Chenillarde
Liste des délibérations
Délibération n°28/2023 : CA Commune 2022
Délibération n°29/2023 : Budget prévisionnel 2023