Délibérations 2017 :
84_RH_Convention CDG38 risques professionnels
83_FIN – Avenant 4 transport scolaire
82_FIN_AC Investissement METRO
80_Convention occupation précaire BARET
77 – Location logement communal MME LECHARME GAELLE
76 – RH – Convention Rugby mise à disposition personnel
75 – RH – Gratification d’un stagiaire
74 – FINANCES – Fonds de concours SEDI – éclairage public
73 – Marché restaurant scolaire et CLSH
72 – FIN -Décision modificative amortissement logiciel E-ENFANCE
71 – FIN – Intervention compte de tiers DANAL BARR
70 – FINANCES – Transfert assainissement actif
69 – Reconduction bail local kiné
68 – FINANCES – Fonds de concours voirie METRO
67 – Avis consultatif rapport mutualisations
66 – Convention superposition affectation domaine public
65 – Avenant convention local permanence RAM
64 – Subventions fonctionnement associations 2017-2018
63 – TAP 2017-2018 -Tarif horaire des intervenants extérieurs
62 – Règlements services périscolaires et extrascolaires communaux
61 – Tarifs services périscolaires et extrascolaires à compter du 1.09.2017
56 – Redevance speciale déchets
55 – FINANCES – Résiliation marché tennis couverts
53 – Délégués élections sénatoriales
52 – RH – Action sociale bénévoles
51 – RH – Temps partiel S.Ducros – M.Hernandez – B.Rebillard
50 – RH – gratification stagiaire
49 – RH – convention ETE 2017 usjc rugby
48 – RH – convention 2017 2018 usjc rugby
47 – RH création suppression de postes
45 – FINANCES – Avenants restaurant scolaire
44 – FINANCES – Fonds concours
37 – vente appartement rue Lesdiguières
35 – FINANCES – Affectation de dépenses en investissement
33 – FINANCES – Rbt trop perçu agent
30 – Reglement action jeunesse
28 – Reglement sejour raid Vercors
27 – délibération abri service technique
26 – convention archiviste CDG
19 – FINANCES – taux des impots locaux
18 – FINANCES – CA budget communal
17 – FINANCES – CDG budget Communal
16 – DELIMITATION DE L’IMPASSE DU MURIER : RECTIFICATION
13 – APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU S.I.C.C.E.
12 – CONVENTION AVEC LES FRANCAS POUR LA MISE A DISPOSITION D’ANIMATEURS OCCASIONNELS
11 – AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2017-2022
8 – MOTION – SOUHAIT DU MAINTIEN DU CENTRE CPAM DE VIZILLE
7 – REGLEMENT DU COMPLEXE SPORTIF – MODIFICATION
6 – TRANSFERT DE COMPETENCES COMMUNALES EN MATIERE DE CULTURE A GRENOBLE-ALPES METROPOLE
4 – AMENAGEMENT DE LA FORET COMMUNALE DE CHAMP SUR DRAC – PERIODE 2017-2036
3 – FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET COMUNAL 2016
2 – FINANCES – ANNULATION DE FACTURES D’EAU
Délibérations 2016 :
106 – Voeu concernant le maintien du bureau de poste de Champ sur Drac
104 – Approbation du rapport de la CLECT 2016
103 – Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2017
102 – Service public d’accueil et d’information métropolitain concernant le logement social
101 – Participation aux frais de chauffage collectif
100 – Délégation du service public des pompes funèbres – rapport annuel de délégataire
99 – RH-Demande de travail à temps partiel
97 – Motion pour le maintien de la ligne TER Grenoble-Veynes
94 – Autorisation du Maire à déposer une déclaration préalable
93 – Règelementation relative à la pose de clôtures sur le territoire de la commune
92 – Adhésion à l’agence locale de l’énergie et du climat (ALEC)
91 – Règlements des salles communales – modification
90 – Reévaluation de différents tarifs et contributions de la commune
88 – Constitution d’un groupe de travail chargé de réfléchir à la création d’un pôle santé
86 – Transfert des voiries et des espaces dédiés aux déplacements à la Métropole
85 – Convention d’affiliation pack loisirs Isère
84 – Convention d’affiliation carte M’RA
83 – Renouvellement de travail à temps partiel
81 – Finances – Budget communal – Provision pour risques et charges
80 – Finances – Cession de bien à la commune de Lessard en Bresse – Durée d’amortissement
78 – Convention avec l’USJC RUGBY pour la mise à disposition de personnel
77 – Mise à disposition précaire et revocable d’un logement communal
76 – Subventions de fonctionnement aux associations – année 2016
75 – Soutien à la vie associative – mise à disposition d’un minibus communal
74 – Mise à disposition de locaux communaux à l’association ACCA ST HUBERT
73 – Règlements des services périscolaires et extrascolaires communaux
72 – Finances – Intervention pour compte de tiers péril imminent
71 – Finances – restitution de caution- décision modificative
69 – Affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel CESU
68 Finances – Décision modificative transfert écritures en 20 au 21 projet Grand Verger
66 Séjour itinérant en Corse du 06 au 14 juillet 2016 – Participation des familles
65 Paiement des factures des bénéficiaires de services communaux par prélèvement automatique
64 Créations – suppression de postes
63 RH – Travail à temps partiel agent communal
62 RH – Travail à temps partiel agent communal
61 Personnel – Intégration directe dans le grade d’atsem 1ère classe
60 FINANCES – Modification avenant transport
59 FINANCES – marché toiture gymnase
58 RH-Régime indemnitaire 2016
57 RH – création suppression de postes BIB
51 convention occupation précaire et révocable
50 droits de place annule et remplace délibération n°47-2016
49 renouvellement bail Bofelli Eymard
48 – Tarif des séjours de vacances à Sète et Vassieux en Vercors
46 – Autorisation du Maire à déposer quatre déclarations préalables
43 – Règlements des services périscolaires et extrascolaires communaux
41- Groupement d’achat pour la fourniture et l’acheminement du gaz
40 – Personnel – Créations et suppressions de poste 2016
39 – Lauréats concours jardins
36 – RH gratification stagiaire
35 – RH convention avec l’USJC rugby
34 – Convention francas – avenant
31 – Avenant contrat de riviere Romanche
30 – Finances – Marché espaces verts
29 – Finances – Marché restaurant scolaire
28 – Finances – Affectation en investissements
27 – Finances – taux des impôts locaux
26 – Finances – Budget primitif 2016
25 – Finances – Compte administratif budget Eau Métro
24 – Finances – Compte de gestion budget Eau Métro
23 – Finances – Compte administratif commune
22 – Finances – compte de gestion budget Communal
20 Acquisition d’une parcelle appartenant aux copropriétaires du Lendit
19 Décision d’aliéner un bien immobilier appartenant au domaine privé communal
18 Demande d’autorisation pour célébrer un mariage à l’annexe mairie
17 Régie de recettes jeunesse – Détermination de la valeur des tickets
16 Subvention exceptionnelle à l’association USJC Basket
15 Reversement de la redevance d’occupation du domaine public routier à Grenoble Alpes Métropole
12 Vente du tènement concernant l’opération du Grand Verger, réfaction du prix
11 Contrat local d’accompagnement à la scolarité pour la période de janvier à juin 2016
10 Convention avec les Francas pour la mise à disposition
08 – Décision modification Intégration dépenses SICCE au budget communal
07 voeu relatif a l’avenir des services postaux
04 SEDI enfouissement FT Clos Casquet Charmasson
03 SEDI enfouissement BT Clos Casquet Charmasson
02 Grand verger régularisation acte notarié
01 Acquisition parcelles ARKEMA
Délibérations 2015 :
96 Participation chauffage Pavillon
95 convention chéquier jeunes isère
91 délégations du conseil au Maire
90 suppression régie transport et création régie jeunesse
89 Modification composition CCAS
88 – élection d’un conseiller municipal délegué
87 – RH – créations et suppressions postes 2016
86 – MP – Autorisation signature avenant transfert marché VFD
85 – MP – Autorisation signature avenant transfert marché VERCORS RESTAURATION
84 – FIN – Possibilité paiement invesstissement avant vote BP
83 – FIN – Autorisation signature PV transfert emprunts Eau Asst Métro
82 convention échange données METRO
79 FIN redevance occupation domaine public routier
78 FIN – Transfert résultat Eau Asst METRO
77 attribution marché électricité
74 appel en masse groupement d’achat
72 acquisition parcelle CHINCHON
71 Adhésion Notre Dame de Mésage au SICCE
68 FIN – Décision modificative
67 RH – Temps partiel agent communal
66 conventions logement social
65 PV transfert des biens restitution compétence action sociale
64 tarifs intervenants TAP – modification
60 RH temps partiel agent communal
59 RH créations postes Bib et Tech
55bis Signature marché transport scolaire lot 1
55 RH action sociale et remboursements – modification
54 tarifs commerçants foire Saint-Michel
50 modification règlement concours de jardins potagers
49 dispositif vigilance citoyenne 2
48 instruction ADS convention métropole
47 délégation au Maire demandes de subventions
46 convention de prêt de minibus aux associations
45 convention de prêt de matériel scolaire commune Séchilienne
44 Finances Subvention pêche travaux lac
43 Finances décision modificative rectification imputation actions
40 SPL agrément actionnaire designation représentants
38 convention antenne relais ORANGE
36 Avenant marché maîtrise d’œuvre restaurant scolaire
35 RH délibération convention USJC rugby mise a disposition salarié
34 RH action sociale et remboursements
33 groupement de commande électricité – modification
28 règlement restaurant scolaire
27 convention associations TAP – tarifs
26 Finances Provision au 68171
25 dépôt PC restaurant scolaire
24 demande célébration mariage en plein air
23 récompenses concours de jardins
20 RH entérinement entretien professionnel
19 RH Délégation CDG38 pour marché assurance statutaire
18 signature groupement de commande marché électricité
14 affectation dépenses investissement
12 Finances CA commune eau asst agrégés
10 Finances CDG commune Eau Assainissement
09 autorisation METRO poursuite PLU
08 location logement maternelle
07 METRO transfert des opérations décidées
06 SICCE approbation adhésion des communes
05 création d’un budget annexe METRO rectificatif
03 Adhésion au SEDI et transfert de compétence