Les délibérations

Délibérations 2017 :

84_RH_Convention CDG38 risques professionnels

83_FIN –  Avenant 4  transport scolaire

82_FIN_AC Investissement METRO

81_RH_Temps partiel  GORDILLO

80_Convention occupation précaire BARET

79_Pass Région

78_Règlement médiathèque

77 – Location logement communal MME LECHARME GAELLE

76 – RH – Convention Rugby mise à disposition personnel

75 – RH – Gratification d’un stagiaire

74 – FINANCES – Fonds de concours SEDI – éclairage public

73 – Marché restaurant scolaire et CLSH

72 – FIN -Décision modificative amortissement logiciel E-ENFANCE

71 – FIN – Intervention compte de tiers DANAL BARR

70 – FINANCES – Transfert assainissement actif

69 – Reconduction bail local kiné

68 – FINANCES – Fonds de concours voirie METRO

67 – Avis consultatif rapport mutualisations

66 – Convention superposition affectation domaine public 

65 – Avenant convention local permanence RAM

64 – Subventions fonctionnement associations 2017-2018

63 – TAP 2017-2018 -Tarif horaire des intervenants extérieurs 

62 – Règlements services périscolaires et extrascolaires communaux

61 – Tarifs services périscolaires et extrascolaires à compter du 1.09.2017

60 – soutien Isochem

59 – convention Malraux

58 -CA IRMA

57 – logements communaux

56 – Redevance speciale déchets

55 – FINANCES – Résiliation marché tennis couverts

54 – Convention de servitude

53 – Délégués élections sénatoriales 

52 – RH – Action sociale bénévoles

51 – RH – Temps partiel S.Ducros – M.Hernandez – B.Rebillard

50 – RH – gratification stagiaire

49 – RH – convention ETE 2017 usjc rugby

48 – RH – convention 2017 2018 usjc rugby

47 – RH création suppression de postes

46 – RAPPORT CLETC 2017

45 – FINANCES – Avenants restaurant scolaire

44 – FINANCES – Fonds concours

43 – convention ADS

42 – modif simplifiee PLU n°1

41 – Grande Repet

40 – convention Intermèdes

39 – Convention ACCA

38 – ENS

37 – vente appartement rue Lesdiguières

36 – Credits scolaires

35 – FINANCES – Affectation de dépenses en investissement

34 – FINANCES – provisions

33 – FINANCES – Rbt trop perçu agent

32 – RH – CONTRAT SAISONNIER

31 – RH – RI

30 – Reglement action jeunesse

29 – Tarifs séjours

28 – Reglement sejour raid Vercors

27 – délibération abri service technique

26 – convention archiviste CDG

25 – convention ART POP

24 – Rbt frais Rex Rotary

23 – PPGD ET CIA

22 – FINANCES – DON

21 – FINANCES – ANV au 6541

20 – FINANCES – BP 2017

19 – FINANCES – taux des impots locaux

18 – FINANCES – CA budget communal

17 – FINANCES – CDG budget Communal

16 – DELIMITATION DE L’IMPASSE DU MURIER : RECTIFICATION

15 – S.I.C.C.E. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR L’ACCUEIL DES PERMANENCES ADMINISTRATIVES DU RAM (RELAIS D’ASSISTANTS MATERNELS)

14 – ADHESION DE LA COMMUNE A LA NOUVELLE COMPETENCE N°5 « GESTION DES LIEUX D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS » DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A LA CARTE DU COLLEGE DE JARR

13 – APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU S.I.C.C.E.

12 – CONVENTION AVEC LES FRANCAS POUR LA MISE A DISPOSITION D’ANIMATEURS OCCASIONNELS

11 – AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2017-2022

10 – AVENANT A LA CONVENTION CONCERNANT LES CONDITIONS ET MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU SYSTEME NATIONAL D’ENREGISTREMENT DES DEMANDES DE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL

9 – GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL – CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL – MODALITES ET PRIX

8 – MOTION – SOUHAIT DU MAINTIEN DU CENTRE CPAM DE VIZILLE

7 – REGLEMENT DU COMPLEXE SPORTIF – MODIFICATION

6 – TRANSFERT DE COMPETENCES COMMUNALES EN MATIERE DE CULTURE A GRENOBLE-ALPES METROPOLE

5 – FINANCES – TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU POTABLE A LA METROPOLE – SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION ET DE TRANSFERT DE BIENS

4 – AMENAGEMENT DE LA FORET COMMUNALE DE CHAMP SUR DRAC – PERIODE 2017-2036

3 – FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET COMUNAL 2016 

2 – FINANCES – ANNULATION DE FACTURES D’EAU

1 – FINANCES – CONVENTION ENTRE LE CDG 38 ET LA COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC POUR LA SIGNATURE ET LE PARAPHEUR ELECTRONIQUES

Délibérations 2016 :

106 – Voeu concernant le maintien du bureau de poste de Champ sur Drac

105 – Approbation de l’adhésion de la commune de Vaulnaveys le Haut à la compétence n°3 du syndicat intercommunal à la carte de Jarrie et du contrat enfance

104 – Approbation du rapport de la CLECT 2016

103 – Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2017

102 – Service public d’accueil et d’information métropolitain concernant le logement social

101 – Participation aux frais de chauffage collectif

100 – Délégation du service public des pompes funèbres – rapport annuel de délégataire

99 – RH-Demande de travail à temps partiel

98 – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLU intercommunal

97 – Motion pour le maintien de la ligne TER Grenoble-Veynes

96 – Finances – Etude de faisabilité pour les travaux de réaménagement de la Mairie – Rémunération des maîtres d’œuvre

95 – Finances – Décision modificative – Virement de crédit au chapitre 012 (frais de personnel) du budget communal 2016

94 – Autorisation du Maire à déposer une déclaration préalable

93 – Règelementation relative à la pose de clôtures sur le territoire de la commune

92 – Adhésion à l’agence locale de l’énergie et du climat (ALEC)

91 – Règlements des salles communales – modification

90 – Reévaluation de différents tarifs et contributions de la commune

89 – Gestion du patrimoine communal – cession d’un bien immobilier appartenant au domaine privé communal – modalités et prix

88 – Constitution d’un groupe de travail chargé de réfléchir à la création d’un pôle santé

87 – Opération du Grand Verger – Régime de TVA applicable dans le cadre de la cession des parcelles AM20 et AM22

86 – Transfert des voiries et des espaces dédiés aux déplacements à la Métropole

85 – Convention d’affiliation pack loisirs Isère

84 – Convention d’affiliation carte M’RA

83 – Renouvellement de travail à temps partiel

82 – Finances – Décision modificative au chapitre 014 (atténuations de charges) du budget communal 2016

81 – Finances – Budget communal – Provision pour risques et charges

80 – Finances – Cession de bien à la commune de Lessard en Bresse – Durée d’amortissement

79 – Services périscolaires et accueil de loisirs pendant les vacances scolaires – Détermination des tarifs à compter du 1er septembre 2016

78 – Convention avec l’USJC RUGBY pour la mise à disposition de personnel

77 – Mise à disposition précaire et revocable d’un logement communal

76 – Subventions de fonctionnement aux associations – année 2016

75 – Soutien à la vie associative – mise à disposition d’un minibus communal

74 – Mise à disposition de locaux communaux à l’association ACCA ST HUBERT

73 – Règlements des services périscolaires et extrascolaires communaux

72 – Finances – Intervention pour compte de tiers péril imminent

71 – Finances – restitution de caution- décision modificative

70 – Marché de prestations de transports scolaire et extrascolaire pour la commune de champ sur drac – avenant

69 – Affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel CESU

68 Finances – Décision modificative transfert écritures en 20 au 21 projet Grand Verger

67 Temps d’activités périscolaires 2016-2017 – Modification du tarif horaire d’un intervenant extérieur

66 Séjour itinérant en Corse du 06 au 14 juillet 2016 – Participation des familles

65 Paiement des factures des bénéficiaires de services communaux par prélèvement automatique

64 Créations – suppression de postes

63 RH – Travail à temps partiel agent communal

62 RH – Travail à temps partiel agent communal

61 Personnel – Intégration directe dans le grade d’atsem 1ère classe

60 FINANCES – Modification avenant transport

59 FINANCES – marché toiture gymnase

58 RH-Régime indemnitaire 2016

57 RH – création suppression de postes BIB

56 adhésion VACAF

55 règlement séjour Corse

54 tarif séjour Corse

53 convention Malraux

52 convention ADS

51 convention occupation précaire et révocable

50 droits de place annule et remplace délibération n°47-2016

49 renouvellement bail Bofelli Eymard

48 – Tarif des séjours de vacances à Sète et Vassieux en Vercors

47 – Détermination du montant des droits de place pour les forains et les commerçants non sédentaires

46 – Autorisation du Maire à déposer quatre déclarations préalables

45 – Intention de création d’un réseau de bibliothèques secteur grand sud de l’agglomération grenobloise

44 – Subvention exceptionnelle accordée à l’association de défense intercommunal de l’environnement – ADICE

43 – Règlements des services périscolaires et extrascolaires communaux

42 – Marché de prestations de transports scolaire et extrascolaire pour la commune de Champ sur Drac – avenant

41- Groupement d’achat pour la fourniture et l’acheminement du gaz

40 – Personnel – Créations et suppressions de poste 2016

39 – Lauréats concours jardins

38 – subvention Art pop

37 – Convention intermèdes

36 – RH gratification stagiaire

35 – RH convention avec l’USJC rugby

34 – Convention francas – avenant

33 – Intervenants TAP

32 – Crédits scolaires

31 – Avenant contrat de riviere Romanche

30 – Finances – Marché espaces verts

29 – Finances – Marché restaurant scolaire

28 – Finances – Affectation en investissements

27 – Finances – taux des impôts locaux

26 – Finances – Budget primitif 2016

25 – Finances – Compte administratif budget Eau Métro

24 – Finances – Compte de gestion budget Eau Métro

23 – Finances – Compte administratif commune

22 – Finances – compte de gestion budget Communal

21 Indemnité des élus – Nouvelle délibération suite à la loi 2015-366 du 31.03.2015 applicable au 01.01.2016

20 Acquisition d’une parcelle appartenant aux copropriétaires du Lendit

19 Décision d’aliéner un bien immobilier appartenant au domaine privé communal

18 Demande d’autorisation pour célébrer un mariage à l’annexe mairie

17 Régie de recettes jeunesse – Détermination de la valeur des tickets

16 Subvention exceptionnelle à l’association USJC Basket

15 Reversement de la redevance d’occupation du domaine public routier à Grenoble Alpes Métropole

14 Avis de la commune sur le dossier du plan local d’urbanisme avant son approbation au conseil métropolitain

13 Travail à temps partiel

12 Vente du tènement concernant l’opération du Grand Verger, réfaction du prix

11 Contrat local d’accompagnement à la scolarité pour la période de janvier à juin 2016

10 Convention avec les Francas pour la mise à disposition

09 Transfert des dépenses et recettes liées à l’enfance et la jeunesse du budget CCAS au budget communal

08 – Décision modification Intégration dépenses SICCE au budget communal

07 voeu relatif a l’avenir des services postaux

06 PV transfert biens SICCE

05 subv except bouts d’fils

04 SEDI enfouissement FT Clos Casquet Charmasson

03 SEDI enfouissement BT Clos Casquet Charmasson

02 Grand verger régularisation acte notarié

01 Acquisition parcelles ARKEMA

Délibérations 2015 :

96 Participation chauffage Pavillon

95 convention chéquier jeunes isère

94 compétence voirie

93 approbation rapport CLETC

92 admission en non valeur

91 délégations du conseil au Maire

90 suppression régie transport et création régie jeunesse

89 Modification composition CCAS

88 – élection d’un conseiller municipal délegué

87 – RH – créations et suppressions postes 2016

86 – MP – Autorisation signature avenant transfert marché VFD

85 – MP – Autorisation signature avenant transfert marché VERCORS RESTAURATION

84 – FIN – Possibilité paiement invesstissement avant vote BP

83 – FIN – Autorisation signature PV transfert emprunts Eau Asst Métro

82 convention échange données METRO

81 RH – VAE agent communal

80 RH – Rémunération stagaire

79 FIN redevance occupation domaine public routier

78 FIN – Transfert résultat Eau Asst METRO

77 attribution marché électricité

76 – art pop

75 collectif culturel

74 appel en masse groupement d’achat

73 PFI

72 acquisition parcelle CHINCHON

71 Adhésion Notre Dame de Mésage au SICCE

70 DP couverture gymnase

69 ADAP

68 FIN – Décision modificative

67 RH – Temps partiel agent communal

66 conventions logement social

65 PV transfert des biens restitution compétence action sociale

64 tarifs intervenants TAP – modification

63 emprunt

61 ENS

60 RH temps partiel agent communal

59 RH créations postes Bib et Tech

58 RH charte des atsem

57 convention prêt minibus

56 subventions

55bis Signature marché transport scolaire lot 1

55 RH action sociale et remboursements – modification

54 tarifs commerçants foire Saint-Michel

53 représentants CA Malraux

52 désaffiliation METRO CDG

51 Finances TIPI

50 modification règlement concours de jardins potagers

49 dispositif vigilance citoyenne 2

48 instruction ADS convention métropole

47 délégation au Maire demandes de subventions

46 convention de prêt de minibus aux associations

45 convention de prêt de matériel scolaire commune Séchilienne

44 Finances Subvention pêche travaux lac

43 Finances décision modificative rectification imputation actions

42 renouvellement bail

41 SPL modification statuts

40 SPL agrément actionnaire designation représentants

39 cession actions SPL

38 convention antenne relais ORANGE

37 convention intermèdes

36 Avenant marché maîtrise d’œuvre restaurant scolaire

35 RH délibération convention USJC rugby mise a disposition salarié

34 RH action sociale et remboursements

33 groupement de commande électricité – modification

32 mariage en plein air

31 règlement TAP

30 règlement transport

29 règlement périscolaire

28 règlement restaurant scolaire

27 convention associations TAP  tarifs

26 Finances Provision au 68171

25 dépôt PC restaurant scolaire

24 demande célébration mariage en plein air

23 récompenses concours de jardins

22 règlement jardins partagés

21 accord demolition OPAC 38

20 RH entérinement entretien professionnel

19 RH Délégation CDG38 pour marché assurance statutaire

18 signature groupement de commande marché électricité

17 tarifs cantine

16 Tarifs TAP

15 crédits scolaires

14 affectation dépenses investissement

13 Taux des impôts

12 Finances CA commune eau asst agrégés

11 BP 2015

10 Finances CDG commune Eau Assainissement

09 autorisation METRO poursuite PLU

08 location logement maternelle

07 METRO transfert des opérations décidées

06 SICCE approbation adhésion des communes

05 création d’un budget annexe METRO rectificatif

04 Voeu SMTC

03 Adhésion au SEDI et transfert de compétence

02 convention transport scolaire

01 Finances Budget Annexe METRO

Délibérations 2014 :

01-convention transport scolaire

02- Remarques sur le contenu du dossier de consultation du projet de PPRT n°2

03- Modification des règlements interieurs

04. Demande de subvention pour assainissement chemin du Cloud

05 Demande de subvention pour aménagement centre bourg

06.Modification délégués syndicats et organismes extérieurs

07. désignation d’un representant auprès de Air Rhône Alpes

8. Election Maire

9. Nombre adjoints

10 Election adjoints

11 Création poste de conseiller délégué

12 Election conseiller délégué

13 Formation commissions

14 Formation CAO

15 Délégués syndicats intercommunaux

16 Représentants organismes extérieurs

17 Indemnités élus

18 Indemnités receveur municipal

19 Prise en charge frais bénévoles

21 CG Commune 2013

22 CG Assainissement 2013

23 CG Eau 2013

24 CA commune

25 CA assainissement

26 CA eau

27 BP commune 2014

28 BP assainissement

29 BP eau

30 BP 2014 taux taxes

31 Affectation de dépenses en INVT

32 admission en non valeur EAU

33 Admission en non valeur budget COM

34 2ème adm non valeur budget COM

35 3ème adm non valeur budget COM

36 Signature contrats personnel

37 location logement communal

38 Signature convention intermede

39 Délégation louage de choses au Maire

40 assurance

41 fixation tarifs spectacles

42-Formation CAO

43-délibération pour convention USJC RUGBY

44-dette loyer MATHIEU

45-mariages en plein air

46- Représentant SPL SERGADI

47- participation accompagnement tech VAE

48-Délégation du conseil municipal en matière de marchés publics 

49- Autorisation du Maire à signer le marché pour les travaux 

50-Autorisation du Maire à signer la promesse unilatérale de vente

51-Tarifs scolarité année scolaire 2014

52-Subventions aux associations année 2014

53-Convention de mise à disposition local ACCA

54- affectation dépense en investissement

55- renouvellement bail bofelli eymard

56-commission communale impôts direct

57-commission intercommunale impôts direct EPCI

58- Groupement achat gaz

59 – Permis de construire restaurant scolaire

60- représentant de la CLECT

61- représentant commissions thématiques

62 -délibération avenant convention rugby

63-Nomination des coordonateurs communaux du recensement et de l’agent assistant

64-Décision modificative budget assainissement

65- avenant maison nicollin

66- Autorisation du Maire à signer le marché pour la rénovation énergétique de la salle Emile Zola

67-Règlement périscolaire

68- Règlement restaurant scolaire

69- Règlement transport

70-renouvellement compte à terme

71-renouvellement temps partiel Christelle

72-Vote des tarifs TAP

73–convention associations TAP

74-tarifs cantine

75-Formation des différents comités consultatifs

76 Convention animation TAP

77 Rapport PFI

78 statuts SICCE

79 temps partiel agent communal

80 DM budget communal

81 duree amortissement subvention équipement

82 redevance occupation domaine public routier

83 METRO facturation Assainissement

84 Avenant transport scolaire

85 Subventions délibération rectificative

86 modification règlement réserve communale de sécurite civile

87 tarifs TAP modification

88 CCID

89 indemnité de conseil receveur municipal

90 remboursement travaux d’office elagage

91 avis PPRT2

92 rapport CLETC fusion

93 représentant ASRA et SEDI

94 participation gouter ski

95 taxe d’aménagement

96 admission en non valeur et DM

97 Tarifs communaux

98 Finances – Possibilité paiement investissement avant vote BP

99 Finances – Admission Non Valeur EAU

100 Finances – Décision modificative culture

101 Finances – Décision modificative EAU

102 Participation chauffage Pavillon

103 conventions de gestion

104 contrats mixtes

105 convention patrimoniale

106 SICCE

107 voiries transfert d’office dans domaine public

108 RH – Délibération régime indemnitaire 2015

109 RH – créations de postes 2015

110 SEDI enfouissement Clos Casquet-Charmasson BT

111 SEDI enfouissement Clos Casquet-Charmasson FT

112 urbanisme contentieux autorisation d’ester en justice

113 antenne relais SFR

114 Rémunération des agents recenseurs

115 SIADI clé de répartition actifs-passifs

116 création d’un budget annexe METRO

117 PLU bilan de la concertation

118 PLU arrêt

119 fusion SERGADI EAU DE GRENOBLE

120 renouvellement CEJ

121 Décision modificative budget eau