CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira lundi 28 août 2017 à 19h30,

Salle du Conseil municipal, au rez-de-chaussée de l’Annexe Mairie.

 

ORDRE DU JOUR :

Action sociale

  • Présentation du bilan d’activité du CCAS

Education – jeunesse :

  • Tarifs des services périscolaires et extrascolaires
  • Règlements des services périscolaires et extrascolaires
  • Intervenants TAP 2017 / 2018

Services à la population :

  • Attribution des subventions aux associations
  • Avenant à la convention de mise à disposition de locaux pour les permanences administratives du Relais Assistants Maternels

Intercommunalité :

  • Métropole : Convention de superposition d’affectation (voirie)
  • Métropole : rapport sur les mutualisations
  • Fonds de concours : modification de la délibération n°44/2017 concernant les opérations de voirie 2017

Finances – Ressources :

  • Renouvellement du bail du local mis à disposition des kinésithérapeutes
  • Procès-Verbal mise à disposition de biens – compétence assainissement
  • Travaux pour compte de tiers – sécurisation du site de la Sci Danal
  • Décision modificative pour amortissement de la subvention allouée par la CAF pour le logiciel E-Enfance
  • Restauration scolaire : autorisation du Maire à signer le marché

Travaux :

  • Enfouissement des réseaux électriques et France Telecom – secteur du Grand Verger

Questions diverses

 

Le Maire,  Jacques NIVON

 

 



Nicole Pothin